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Informations Pratiques

Dans cet espace vous trouverez des informations relatives aux formations en alternance, à la professionnalisation et à la formation professionnelle continue en général.

La Formation Professionnelle Continue / FPC : les entreprises de moins de 10 salariés

La Formation Professionnelle Continue / FPC : les entreprises de 10 salariés et plus

Sites utiles

Le Contrat d'apprentissage

Les documents d'information pour les apprentis

Fiche : Contrat d'apprentissage - 2011

Dispositif d'initiation aux métiers en alternance

Circulaire 24.01.07 : rémunération des apprentis

Convention type de Mobilité Européenne

Les documents CERFA et les formulaires d'aide et liés à l'apprentissage

Cerfa Contrat d'apprentissage

Notice Cerfa Contrat d'apprentissage

Cerfa Crédit d'impôt Apprentissage

Aide embauche apprenti entreprise 11 salariés et +

Aide embauche apprenti entreprise - de 50 salariés

Formulaire "Versement des aides à l'apprentissage"

Constatation de rupture amiable du contrat d'app.

Vous pouvez déclarer votre apprenti directement en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_10102-03.pdf

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Accueillir un stagiaire

Veuillez trouver ci-dessous le nouvelle règlementation relative aux conventions de stage en entreprise. Selon la législation en vigueur il faut distinguer entre

1. Les conventions de la formation en milieu professionnel des élèves des lycée professionnel :

Convention stage des élèves de lycée professionnel

Convention type des élèves de lycée professionnel

2. Stages des élèves ou étudiants préparant un diplôme de l'enseignement supérieur.

Décret 25.08.2010 interdisant stages hors cursus

Lettre circulaire 29.12.2008 Conventions de stage

Décrêt 31.1.2008 Conventions de stage

Charte des stages étudiants en entreprise 26.04.06

Convention type des stages étudiants en entreprise

Décret du 29.08.06 : Convention type de stage

Communiqué de presse du 31 août 2006

Schéma comparatif des diplômes FR - EU

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La Formation Professionnelle Continue / FPC : les entreprises de moins de 10 salariés

Contributions des entreprises de - 10 de salariés

Plan de formation

C I F

D I F

L'essentiel : Le Contrat de Professionnalisation

Cerfa Contrat de professionnalisation

Notice Cerfa Contrat de professionnalisation

V A E

Rappel : Nous tenons à vous rappeler que toutes les informations sont données à titre indicatif et que dans le domaine de la FPC votre interlocuteur privilégié est votre Organisme Paritaire Collecteur Agréé..

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